Claude Guérard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Guérard, Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610852S(source BOMI)
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Guérard, Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Crevoisier Gouy
INTJ1415785S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Guérard Claude
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223672S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Guérard Claude
Objet:
prime de résultats exceptionnels
De Bellocq-Feuquieres Nicolas
IOCJ1124349S(source BOMI)
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: Guérard Claude
Objet:
au grade de major
date_debut="2011-05-01"
IOCJ1102580S(source BOMI)
promotion
30 Avril 201130/04/2011
De: Guérard (Claude, Marie, Emile)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Guérard (Claude, André)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000792909(source JORF)
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Guérard (Claude, André, Auguste)
expert-comptable, commissaire aux comptes
membre du directoire d'un cabinet d'expertise comptable ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Guerard (Claude, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000777729(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Guérard (Claude)
commissaire aux comptes, expert-comptable ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Guerard (Claude, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000578107(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Guerard (Claude, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000744455(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Guérard (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.